Certains procédés de travail, incluant des activités ou conditions de travail, peuvent provoquer l’apparition de cancers. Comment mettre en évidence le caractère cancérogène de ces procédés de travail afin de pouvoir mieux protéger les travailleurs exposés ? L’Anses a proposé une méthode pour identifier les procédés cancérogènes et a évalué la cancérogénicité de trois d’entre eux. Elle a également établi une liste des procédés à expertiser prioritairement dans les années à venir.
Une méthode pour identifier de nouveaux procédés cancérogènes à inclure dans la réglementation
Si la classification des substances et produits chimiques cancérogènes repose sur des critères définis par le règlement européen relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage (dit règlement CLP), ce n’est pas le cas des procédés ou circonstances d’exposition susceptibles de provoquer des cancers chez les travailleurs.
Parmi ces circonstances d’exposition et procédés, on peut citer par exemple les opérations de soudage ou de ponçage, qui peuvent exposer à un ensemble de gaz, particules et poussières nocives, ou encore des conditions de travail spécifiques, telles que des activités en extérieur exposant aux rayonnements UV du soleil ou l’exercice d’un travail de nuit.
En l’absence de critères scientifiques établis au niveau européen et français, la Direction générale du travail a saisi l’Anses afin qu’elle se penche scientifiquement sur l’inclusion de nouveaux procédés cancérogènes dans la réglementation. À ce titre, l’Agence a mené plusieurs expertises de 2021 à 2024.
Qu’est-ce qu’un procédé de travail ?
Au titre du classement comme « procédé cancérogène », l’Anses prend en compte les procédés industriels mais aussi les organisations du travail, professions, tâches professionnelles et plus largement toutes les situations occasionnant des expositions professionnelles à des groupes d’agents chimiques, physiques, biologiques. En revanche, les contraintes relationnelles et donc les facteurs pouvant générer des risques psychosociaux sont exclues.
La liste des procédés cancérogènes selon la réglementation applicable sur les lieux de travail figure au niveau européen à l’annexe I de la directive européenne 2004/37/CE et, au niveau français, dans l’arrêté du 26 octobre 2020. Actuellement, la liste de cet arrêté résulte essentiellement de transpositions de directives européennes.
Lorsqu’un procédé est inclus comme cancérogène dans la réglementation applicable sur les lieux de travail, des mesures d’évaluation, d’information et de prévention renforcées doivent être mises en œuvre, dont un suivi médical individuel. Les employeurs doivent également remplacer les procédés cancérogènes par d’autres procédés lorsque cela est possible.
SOURCE : ANSES.FR
Cancers professionnels : quels sont les procédés de travail à risque ? | Anses.fr