veille reglementaire systeme Environnement

Vers des emballages plus durables en Europe

2024-03-08T16:31:39+02:0008/03/2024|Catégories : Actions européennes, Emballage, Environnement|

Le Parlement européen et le Conseil de l’Europe sont parvenus à un accord provisoire pour favoriser la réduction, la réutilisation et le recyclage des emballages. Et ce dans un contexte d’augmentation des déchets d’emballages générés par l’Union européenne. Les déchets d’emballages ne cessent d’augmenter en Europe. Alors que le secteur a généré un chiffre d’affaires [...]

Agriculture : quelles transformations depuis les années 1970 ?

2024-03-15T10:28:24+02:0008/03/2024|Catégories : Actions françaises, Agriculture, Economie, Environnement|

Poids économique, évolution de la production, enjeux environnementaux… L’Insee et le ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire publient une photographie détaillée du secteur de l’agriculture en France. Ce panorama revient sur les principales transformations opérées durant les 50 dernières années. L'étude publiée le 27 février 2024 par l'Institut national de la statistique et [...]

Polluants éternels : un rapport propose une voie pour cesser d’utiliser les PFAS

2024-02-16T16:53:56+02:0016/02/2024|Catégories : Autres infos de veille sanitaire, Contrôles sanitaires, Environnement|

Le nombre exact de substances per et polyfluoroalkylées (PFAS) n’est pas connu : 256 seraient produits industriellement mais il pourrait en exister entre 4000 et 14 000. Le fait qu'ils ne soient pas tous identifiés et répertoriés pose des difficultés pour, par exemple, améliorer la veille sanitaire ou dresser un état des lieux des pollutions. [...]

L’Ademe reconduit et élargit son appel à projets « Agriculture et Qualité de l’Air » en 2024

2024-02-16T16:49:10+02:0016/02/2024|Catégories : Actions françaises, Agriculture, Environnement|

Le gaz ammoniac (NH3) et les particules fines (ou « particulate matters » PM2,5 et PM10 de taille inférieure respectivement à 2,5 µm et 10 µm) sont des polluants atmosphériques, ayant des impacts sanitaires et écologiques néfastes, y compris sur les agriculteurs et leurs exploitations. Avec 94%, 6% et 18 % des émissions métropolitaines du [...]

Plus de 430 Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) reconnus par le ministère au 1er janvier 2024

2024-02-16T16:46:49+02:0016/02/2024|Catégories : Actions françaises, Economie, Environnement|

Depuis 2014, avec leur introduction dans l’article L-111-2-2 du code rural et de la pêche maritime, les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) ont l'ambition de fédérer les différents acteurs d'un territoire autour de la question de l'alimentation, contribuant ainsi à la prise en compte des dimensions sociales, environnementales, économiques et de santé de ce territoire. Les [...]

Les enjeux de l’adaptation des entreprises face au changement climatique

2024-02-09T18:08:00+02:0009/02/2024|Catégories : Actions françaises, Economie, Environnement|

Le dérèglement climatique affecte le monde économique en raison de ses effets sur les conditions de travail et l’activité des entreprises avec l’intensification des sinistres. Des représentants des organisations patronales, syndicales et des filières économiques les plus exposées au changement climatique ont été conviés à une réunion de travail. Cette rencontre a permis de sensibiliser [...]

Neutralité carbone : quels enjeux économiques ?

2024-02-02T16:48:02+02:0002/02/2024|Catégories : Economie, Environnement|

L’atteinte des objectifs de neutralité carbone à l’horizon 2050 implique la mise en place de politiques ambitieuses. Cette transition rapide et profonde nécessite notamment des investissements annuels estimés à environ 110 milliards d’euros en 2030 par rapport aux investissements déjà réalisés pour la décarbonation. La mise en place de politiques publiques pour décarboner l’économie : Le [...]

L’implication du secteur agricole dans la compensation écologique

2024-02-02T16:46:41+02:0002/02/2024|Catégories : Agriculture, Environnement|

Fournisseurs de services écosystémiques, les agriculteurs sont parfois sollicités pour accueillir, sur leurs terres, des mesures de compensation écologique. Ces dispositifs prennent une place croissante dans la lutte contre l’artificialisation des sols et dans la promotion d’un aménagement des territoires durable. Une recherche menée dans six régions de France montre cependant qu’ils ne contribuent pas [...]

L’État renforce son soutien aux agriculteurs affectés par les inondations exceptionnelles en Hauts-de-France.

2024-01-12T15:50:16+02:0012/01/2024|Catégories : Actions françaises, Agriculture, Environnement|

Suite aux nouvelles inondations survenues ces derniers jours en Hauts-de-France, le Gouvernement complète les mesures de soutien annoncées fin 2023 en faveur des agriculteurs. Le fonds d’urgence est abondé de 5 millions d’euros supplémentaires afin de soutenir également les exploitations spécialisées dans le maraîchage qui connaissent d’importantes difficultés de trésorerie du fait notamment de l’impossibilité [...]

Prosulfocarbe : Substance herbicide sous examen de l’ANSES

2023-10-07T16:11:20+02:0007/10/2023|Catégories : ANSES, Environnement|

Le prosulfocarbe est l’une des substances actives herbicides les plus vendues en France. L’Anses est attentive depuis plusieurs années aux difficultés posées par la dérive de pulvérisation des produits à base de prosulfocarbe. Ainsi, l’Agence a examiné les cas de dépôts sur les cultures non visées lors des traitements au prosulfocarbe. Elle a par ailleurs [...]

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