veille reglementaire systeme Environnement

EFSA : santé des abeilles

2021-07-21T15:26:10+02:0021/07/2021|Catégories : Environnement|

L’apiculture est une tradition ancienne et les abeilles mellifères sont élevées en Europe depuis plusieurs millénaires. Les abeilles jouent un rôle primordial dans l’environnement, puisqu’elles préservent la biodiversité en assurant la pollinisation essentielle d’une grande variété de plantes cultivées et sauvages. Elles contribuent directement à la santé et au bien-être de l’homme grâce à la [...]

Élevage en cage : interdiction possible en 2027

2021-07-08T10:53:37+02:0008/07/2021|Catégories : Environnement, Veille règlementaire|

En réponse à l´initiative citoyenne européenne (ICE) « End the cage age », demandant l´interdiction des cages pour 12 animaux d´élevage (poules pondeuses, poulets de chair, truies, veaux, lapins, poulettes, poules pondeuses reproductrices, poulets de chair reproducteurs, cailles, canards et oies), la Commission européenne s´est engagée à apporter une réponse législative d´ici à 2023 en [...]

Glyphosate : une loi sur la table

2021-06-03T10:09:17+02:0003/06/2021|Catégories : Environnement, Veille sanitaire|

Le groupe Les Républicains a déposé le 4 mai 2021 à l´Assemblée une proposition de loi pour que la présence de glyphosate dans les aliments de base ayant servi à la fabrication de produits transformés soit indiquée sur les emballages, sous la forme d´un « pictogramme clair et visible inscrit sur l´emballage ». « Le [...]

Néonicotinoïdes : feu vert du Conseil d’État

2021-04-16T09:45:16+02:0016/04/2021|Catégories : Environnement, Veille sanitaire|

Le Conseil d'État a confirmé par une décision du 15 mars la légalité de l'arrêté du 5 février 2021 relatif à l'autorisation provisoire de néonicotinoïdes pour la filière betterave. Pour rappel, la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger [...]

Dérèglement climatique : Projet de loi nº 3875

2021-03-18T11:19:25+02:0018/03/2021|Catégories : Environnement|

Un affichage destiné à apporter au consommateur une information relative aux caractéristiques environnementales d’un bien, d’un service ou d’une catégorie de biens ou de services, ainsi le cas échéant qu’au respect de critères sociaux, est rendu obligatoire dans les conditions et sous les réserves prévues aux III à IV, après une phase d’expérimentation prévue au II. Source…

Consignes de tri : 70 % des Français ne les comprennent pas

2020-12-11T10:48:30+02:0011/12/2020|Catégories : Environnement|

Seuls deux logos de tri sur seize sont compris par les consommateurs. L’étude OpinionWay pour Alkemics intitulée « Les Français et le tri des déchets » en dit long sur les efforts qui devront être portés pour rendre compréhensible l’étiquetage environnemental des produits. Source…

Néonicotinoïdes : leur réautorisation formellement validée

2020-11-12T10:50:10+02:0012/11/2020|Catégories : Environnement, Veille sanitaire|

Après l'Assemblée nationale le 30 octobre, le Sénat a définitivement adopté le 4 novembre le projet de loi instaurant des dérogations à l'interdiction des néonicotinoïdes. Le texte autorise des dérogations jusqu'au 1er juillet 2023, qui seront délivrées par arrêtés conjoints des ministres chargés de l'agriculture et de l'environnement. Ces arrêtés ne pourront s'appliquer qu'à l'emploi [...]

Contamination radioactive : surveillance et contrôle

2020-10-19T09:21:10+02:0019/10/2020|Catégories : Environnement|

Depuis l’accident de Tchernobyl, les autorités françaises effectuent une surveillance radiologique de l’environnement. Dans ce cadre, la DGCCRF réalise chaque année des analyses sur des denrées végétales ciblées, produites en France ou importées. Lors du dernier plan annuel de contrôle, aucune radioactivité n’a été décelée dans les produits français. Source…

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