Confronté à des conditions météorologiques exceptionnelles depuis l'automne 2023, le secteur agricole français subit des pertes importantes. Pour venir en aide aux exploitants agricoles dans les territoires touchés, il a été déployé un ensemble de mesures visant à apporter une réponse rapide et adaptée à leurs difficultés. Le territoire métropolitain connaît depuis l’automne 2023 des [...]
L’année est marquée par plusieurs dates clés pour les entreprises. Paiement de la TVA et de l’impôt sur les sociétés, déclaration sociale nominative… Pour vous aider à y voir plus clair, retrouvez les principales échéances fiscales et sociales du mois. Vos échéances du mois de septembre 2 septembre Pour les entreprises dont l'exercice [...]
Les employeurs ont la possibilité de verser aux salariés une prime dite « prime de partage de la valeur » (PPV) exonérée de cotisations et contributions sociales sous conditions. Toutes les entreprises sont-elles concernées ? Comment mettre en place ce dispositif ? On vous répond. À savoir La loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 [...]
Dans une optique de relocalisation de la production de tomates en France, il a été mis en place un partenariat pour relancer la filière. Le groupe propriétaire de Garbit et Zapetti a signé un contrat d’approvisionnement de trois ans avec Panier Provençal (coopérative CAPL), situé à quelques kilomètres de son site de production à Camaret-sur-Aigues [...]
Le règlement européen sur l'intelligence artificielle (IA) du 13 juin 2024 est paru au Journal officiel de l'Union européenne du 12 juillet. Le Conseil de l'Europe a adopté le 17 mai 2024 un traité international visant à garantir une IA respectueuse des droits fondamentaux. Retour sur l'IA dans l'UE en six questions avec Vie-publique. [...]
Mercredi 14 août, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclenché une Urgence de santé publique de portée internationale (USPPI) face à la circulation active du Mpox de clade I en Afrique Centrale. A ce jour, aucune contamination par le clade I n’a été recensée en France ; le centre national de référence est cependant [...]
Par arrêté du 22 juillet 2019, il a été restreint le transport d'animaux vertébrés terrestres vivants sur le territoire national durant les épisodes caniculaires. L'arrêté ministériel interdit les déplacements entre 13h et 18h pour les départements classés en vigilance orange et plus. Des dérogations sont possibles (véhicules avec aménagements spécifiques...). Pour les transports de longue [...]
En 2022, 40,1% des entreprises de dix salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent que leurs salariés bénéficient de jours de réduction du temps de travail (RTT) et 8,6% qu’ils accèdent à un compte épargne-temps (CET). Seules 3,4% appliquent à titre principal un cycle hebdomadaire de travail inférieur à cinq jours. La Direction [...]
Débuté en septembre 2023, le projet Parhy entre en phase d'expérimentation industrielle. Il promeut une désinsectisation des céréales sans produits de synthèse grâce à un process innovant d’ozonation. Fin juin 2024, Parhy (Projet d’Application d’ozone Régulé pour l’HYgiénisation céréalière) est entré dans sa phase d'expérimentation industrielle sur le site Urap (Union Régionale Artois Picardie) de [...]
Arles les 30 et 31 Aout , Strasbourg les 6,7 et 8 Septembre Rennes les 13 et 14 Septembre, Orléans et Tours les 27 et 28 Septembre Le BIO TOUR s’inscrit en complémentarité et continuité avec la campagne #BIO RÉFLEXE, campagne collective qui vise à augmenter les ventes de bio autant que sa compréhension. Il permet donc [...]