veille reglementaire systeme Environnement
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET : 5 min Contexte À la suite des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a été promulguée le 24 août 2021. La Stratégie nationale de l’alimentation, de la nutrition et du [...]
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET : 3 MIN Alors que la France connaît son deuxième épisode de canicule cet été, les agriculteurs subissent de plein fouet les conséquences de la chaleur extrême. Récoltes menacées, incendies, restrictions d’eau et interdictions préfectorales désorganisent profondément leur travail. Témoignages. La France traverse un nouvel épisode caniculaire intense, le [...]
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET : 5 MIN Début juin, les Unions régionales de professionnels de santé-Médecins libéraux alertaient le gouvernement sur l’exposition des enfants au cadmium. Ce métal lourd cancérigène s’accumule dans l’organisme notamment via l’alimentation. En effet, il est particulièrement présent dans les céréales, les pâtes, le pain, les pommes de terre et [...]
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET : 8 min Alors que le marché du dioxyde de carbone fait face à des tensions d’approvisionnement inédites, une initiative portée par des agriculteurs méthaniseurs, le collectif CAPCOO, ouvre une voie nouvelle, durable et résiliente. Pour les professionnels de l’agroalimentaire, cette mutation de la filière CO₂ n’est pas seulement une [...]
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET : 7 min Cette année encore, Arvalis a mené l’enquête auprès de 3 861 agriculteurs pour connaître les surfaces semées en France pour chaque variété de blé tendre, blé dur, orge et triticale. Avec l’appui de l’Ifop, Arvalis travaille, chaque année, à établir le paysage français des variétés de céréales à paille cultivées pures [...]
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET : 5 min Un décret du 30 mars 2022 publié au Journal Officiel du 31 mars interdit l’utilisation de systèmes de chauffage ou de climatisation sur les terrasses extérieures situés sur le domaine public à partir du 31 mars 2022. L’article 181 de la loi Climat et résilience du 22 [...]
Temps de lecture de l’article complet : 6 min Le changement climatique a des conséquences directes sur les prix de l’alimentation partout dans le monde, met en évidence une étude publiée lundi 21 juillet. Les chercheurs alertent sur les risques pour la santé ainsi que sur les conséquences économiques et sociales de cette inflation. Une sécheresse [...]
TEMPS DE LECTURE DE L’ARTICLE COMPLET (HORS BILAN): 3 MIN La loi EGalim, complétée par la loi Climat et résilience, a introduit l’obligation de garantir au moins 50% de produits durables et de qualité, dont au moins 20% de produits biologiques, dans les repas servis en restauration collective. Cette obligation, en vigueur depuis le 1er janvier [...]
Temps de lecture de l'article complet : 9 min Lancée le 22 avril à l’occasion de la Journée Internationale de la Terre Nourricière promue par l’ONU, la campagne de communication initiée par le SNRC porte une conviction forte : investir collectivement dans l’alimentation durable, c’est investir dans l’avenir. Avec la signature « Mieux manger ensemble [...]
Temps de lecture de l'article complet : 20 min Avec le règlement 2025/40, l’Europe a annoncé vouloir s’engager pour une gestion durable des emballages. Adopté en décembre 2024 et publié au Journal officiel de l’Union européenne le 22 janvier 2025, le règlement 2025/40 devrait marquer un tournant dans la régulation des emballages et des déchets [...]